Règles d’utilisation dans le cadre de l’entraînement
motocross, trial et quad pour le circuit de
 « La Tourille »

Préambule

Le Moto Club est affilié à la Fédération Française de Motocyclisme sous le N°0866
Les règles inhérentes à la pratique du sport motocycliste édictées par la FFM doivent être respectées sur ce site.

Le terrain du Moto Club Sommièrois est homologué par la Préfecture du Gard (arrêté n°82 – 11438/JS/AB) et par. la Fédération Française de Motocyclisme.

A ce titre, les garanties d’assurance rattachées à la licence FFM, notamment l’assurance responsabilité civile et l’assurance individuelle accident, sont applicables*.

Le sport motocycliste n’est pas exempt de certains risques. Afin de les limiter, il est essentiel d’adopter une attitude responsable tant sur la piste qu’en dehors et de respecter les présentes règles.

Toute personne qui pénètre sur le terrain doit prendre connaissance du présent règlement, des conditions d’admission et s’engage à les respecter.

*Des garanties complémentaires peuvent être souscrites par les licenciés. Pour tout renseignement contacter le service juridique FFM.

Le terrain est destiné à l’entraînement dans le cadre des pratiques suivantes :

1. Motocross
2. Trial
3. Quad

Article 1 : Objet

Le présent règlement a notamment pour objet de régir l’utilisation du terrain de « La Tourille » du Moto Club Sommièrois dans le cadre des entraînements motocross, trial et quad.

Section 1 : Conditions d’accès au terrain

Article 2 : Ouverture du terrain

Le terrain est accessible uniquement aux horaires suivants : 9 heures à 18 heures

Le Bureau du Moto club peut à tout moment et sans préavis, fermer le terrain notamment pour raisons techniques, climatiques ou de sécurité.

Toute personne désirant accéder au terrain doit, au préalable :

1. être titulaire de la carte de membre du Moto-Club Sommièrois pour les non licenciés,
2. être titulaire d’une licence de pratiquant.

Article  3 : Contrôle administratif

Pour accéder au terrain, les pilotes devront contacter le responsable, et être à jour de leurs cotisations.

Les pilotes peuvent à tout moment faire l’objet d’un contrôle administratif de la part des responsables.
Au cours de cette vérification les pilotes doivent présenter :

1. leur carte de membre du Moto-Club Sommièrois ou,
2. leur licence en cours de validité.

Section 2 : Sécurité

Article 4  : Sécurité des pilotes

Le port des équipements de protection imposés par les règlements sportifs en vigueur est obligatoire.

Les pilotes doivent, lorsqu’ils circulent en dehors des limites de la piste,

1. rouler à allure très modérée,
2. éviter toute manœuvre dangereuse.

Il est interdit aux pilotes de circuler sur la voie publique avec des machines non homologuées et/ou s’ils ne possèdent pas le permis adéquat.

Article 5  : Assurances

Les garanties d’assurance rattachées à la licence FFM, notamment l’assurance responsabilité civile et l’assurance individuelle accident, sont applicables.
Les pilotes non licenciés doivent être titulaires d’une assurance Responsabilité Civile obligatoire pour leur véhicule (immatriculés ou non).

Article 6 : Sécurité des accompagnateurs

Les accompagnateurs ne doivent pas circuler sur la piste et en dehors des zones qui leurs sont réservées.

Les véhicules des accompagnateurs devront être stationnés dans les emplacements réservés à cet effet.

Article 7 : Machines

Les machines utilisées par les pilotes doivent respecter les règles techniques relatives à la pratique du motocross et du trial

Article 8 : Responsabilité du club

Il est rappelé aux utilisateurs que leurs matériels (motos, remorques, équipements, sacs...) sont placés sous leur entière responsabilité et qu'ils en conservent la garde durant toute la séance.

Le Moto Club décline toute responsabilité concernant les vols subis par les utilisateurs.

Section 3 : Environnement

Article 9 : Installations

Les installations et autres équipements du site mis à la disposition des utilisateurs doivent être respectés. A ce titre, tout acte de dégradation ou susceptible de porter atteinte à l’intégrité des installations du site peut faire l’objet de poursuites.

Article 10 : Traitement des déchets

Les utilisateurs du site sont tenus d’emporter les déchets avec eux (fluides, pneus usagés, poubelles…).

Section 4 : Sanctions

Article 11: Exclusion

En cas de non respect des présentes dispositions, les contrevenants pourront, en fonction de la gravité des faits, faire l’objet d’une exclusion temporaire ou définitive du site.

Adopté par le Bureau Directeur du Moto-Club Sommièrois le 30 octobre 2005.

Ce règlement d’ouverture a été déposé et agréé par la Préfecture du Gard le 20 janvier 1999 (arrêté 99/115) et le 2 février 1999 (arrêté 99/226).