11 Tour du Gard Motocyclettes Anciennes
12 et 13 Mai 2007

Tous les participants s’engagent à prendre en compte le présent règlement.
Ce Tour du Gard est réservé aux motocyclettes antérieures à 1970, et à certaines postérieures, représentants un intérêt historique à la discrétion de l’organisateur.
Il est rappelé que ce Tour du Gard est une promenade touristico-culturelle et n’a aucun caractère compétitif.

En ce qui concerne le code de la route :

Article 1 : Ce n’est ni une compétition, ni un rallye avec épreuves. Néanmoins, vu le nombre de véhicules engagés et pour le bon déroulement de cette balade, certaines règles sont à respecter sur route ouverte à la circulation.

Article 2 : Les responsabilités respectives du propriétaire et du conducteur sont déterminées par les règles de droit commun.

Article 3 : Le transport bénévole des passagers est soumis à la législation et à la jurisprudence actuellement en vigueur.

Article 4 : Chaque conducteur est responsable des dommages causés par son véhicule à d’autres participants ou à des tiers.

Article 5 : Le conducteur doit avoir son véhicule conforme aux prescriptions du code de la route: carte grise normale ou collection (pour carnet ffve Gard, Drôme, Vaucluse), une assurance à jour pour la date de la manifestation, le  permis de conduire correspondant à la catégorie du véhicule, signalisation, éclairage, rétroviseur, frein, émission sonore…etc. 

Article 6 : Le conducteur doit respecter :

1. les prescriptions du code de la route pendant la durée du parcours
2. les limitations de vitesse, le taux d’alcoolémie, la distance entre les véhicules….etc.

 
En ce qui concerne la manifestation en elle-même :

Article 1 : Le comité d’organisation est composé du bureau directeur du Moto Club Sommiérois et plus particulièrement de la section motocyclettes anciennes.

Article 2 : Cette association affiliée à la FFM est compétente pour l’organisation, les contacts avec les pouvoirs publics et les relations avec les médias et sponsors.
Cette manifestation fait l’objet d’une déclaration en préfecture selon le décret n° 2006-554 du 16 Mai 2006 et de son arrêté d’application du 7 Août 2006.
Cette manifestation fait l’objet d’une assurance responsabilité civile club.
Elle se réserve les droits d’utilisation de son image.

Article 3 : Date limite d’inscription : 15 AVRIL 2007
Nous devons avoir à ce moment là tous les éléments vous concernant :

1. marque, type, année de la moto (photo copie de la carte grise)
2. photo copie du permis de conduire et de l’assurance
3. nombre  de personnes…

Toutefois, en fonction de la capacité d’accueil qui nous est offerte pour le coucher et les repas, l’organisateur se réserve le droit de clôturer les engagements avant cette date si le quota d’engagés admissibles pour le bon déroulement de la balade est atteint avant. 

Article 4 : Le montant des frais d’inscription a été établi pour la durée de la manifestation et doit avoir été envoyé à l’ordre du moto club Sommiérois à la date limite prévue. Le dépôt de chèque ne sera effectif que le jour de la manifestation.

Article 5 : Conditions d’inscription :
Pour des raisons de confort, nous limitons à 75  le nombre de véhicules et à 110  le nombre de participants, en effet nous avons pris les dispositions suivantes :
-  Deux personnes maxi par véhicule  (side car 3) inscrit
-  Les personnes non inscrites au tour ne peuvent y participer, n’inviter pas vos   relations au gîte, les places sont comptées.
   - Les véhicules suiveurs  doivent circuler derrière le fourgon balai. 
            - Le conducteur du véhicule suiveur ne peut être pris en plus des 2 participants prévus                 
- Aux arrêts « regroupements », les véhicules suiveurs devront stationner à l’écart des véhicules anciens (photos presse)  
- Les véhicules des participants  et remorques non suiveuses pourront stationner durant les deux jours sur les lieux du départ (fermés mais non gardés)

 Article 6 : Les véhicules irrémédiablement en  panne doivent être dégagés de la chaussée le plus rapidement possible, à cet effet une remorque tractée de l’organisation sera mis gracieusement à votre disposition pour les déposer dans des locaux sûrs en attendant que vous puissiez venir les chercher plus tard. Dans ce cas vous pourrez prendre place sur un véhicule participant en accord avec son propriétaire, ou bien dans ou sur un véhicule de l’organisation pour poursuivre le Tour.

Article 7 : Un service d’ordre discret, interne à l’organisation assurera le bon déroulement.

Article 8 : Au départ du Tour chaque équipage recevra un plaque commémorative du rallye qui devra être apposée sur les véhicules participants ainsi qu’un dossier comportant tous les éléments lui permettant de participer à la manifestation.

Article 9 : Vous devrez suivre l’itinéraire établi pour lequel il vous a été remis un fléché.

Article 10: Les participants ayant un véhicule ou une conduite jugée dangereuse pourront être exclus. Dans ce cas les droits d’inscriptions ne seront pas remboursés.

Article 11 : A l’issue de la manifestation, une remise de souvenir est prévue pour tous les équipages. Il n’y a pas de classement sportif.

En ce qui concerne l’intendance :

Article 1 : Le tarif de l’inscription comprend les différents repas, les arrêts sur le parcours,  l’hébergement en gîte et un emplacement de parking pour la nuit.

Article 2 : Les concurrents pourront se regrouper par affinité à leur libre convenance, l’organisateur n’interviendra  qu’en dernier ressort.

Article 3 : Les repas et autres seront pris en commun en toute convivialité.
 
Règlement et application du règlement :
Par son inscription, tout participant accepte sans restriction, d’être obligatoirement membre du MCS, et le présent règlement ainsi que tous les additifs qui pourraient être communiqués lors du briefing de départ.
Les cas non prévu seront tranchés par l’organisateur, si les circonstances l’exigent. Les organisateurs se réservent le droit d’annuler la manifestation ou de modifier le parcours.

Renseignements :
Olivier Guiraud, MCS section Motos Anciennes, au 04 66 80 97 88 le soir.

Inscriptions et Réservations :
MOTO CLUB SOMMIEROIS
A l’attention de Mr O. Guiraud
5, mas du Moulin à vent
30250 VILLEVIELLE